
Convocation Conseil Municipal du 4 mars 2025
Liste des délibérations prises au Conseil Municipal du 4 mars 2025 :
- 05-2025 Délibération d'approbation du procès-verbal du 16 janvier 2025
- 06-2025 Délibération portant adhésion à la conveniton participation prévoyance du CDG 77
- 07-2025 Délibération pour occupation du domaine publique communal due par ORANGE
- 08-2025 Délibération pour occupation du domaine publique communal due par ENEDIS
- 09-2025 Délibération d'institution et ajustement de la provision pour dépréciation des créances douteuses
- 10-2025 Délibération d'approbation du CFU 2024 commune
- 11-2025 Délibération d'affectation des resultats 2024 de la commune
- 12-2025 Délibération du vote du budget primitif 2025 de la commune - nomenclature M57
- 13-2025 Délibération de fixation des taux d'imposition des taxes locales directes et taxes d'habitation résidences secondaires
- 14-2025 Délibération des subventions communales 2025
- 15-2025 Délibération d'approbation du CFU 2024 assainissement
- 16-2025 Délibération d'affectation des résultats 2024 de l'assainissement
- 17-2025 Délibération du vote du budget primitif 2025 de l'assainissement - nomenclature M49
EXTRAIT PV CST 12 11 2024 - RSU 2023
Procès Verbal voté au conseil municipal du 3 mars 2025 :
- Procès verbal CM du 16 janvier 2025
Arrêtés Divers :
-2025-07 Arrêté de circulation pour travaux FGC
-2025-08 Arrêté débit de boissons 1er Fevrier 2025 CAR LC
-2025-10 Arrêté de ciruculation pour travaux SARL BTF
- 2025-13 Arrêté municipal de circulation pour travaux STR
- 2025-14 Arrêté municipal de cirulation pour travaux STR
- 2025-16 Arrêté municipal de circulation pour travaux SIL
Arrêtés Départementales :
Budgets votés :
- Compte administratif de la commune 2023
- Budget primitif de la commune 2024
- Compe administratif de l'assainissement 2023
- Budget primitif de l'assainissement 2024
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