
Convocation Conseil Municipal du 10 avril 2025
Liste des délibérations prises au Conseil Municipal du 4 mars 2025 :
- 18-2025 Délibération d'approbation du procès-verbal du 4 mars 2025
- 19-2025 Délibération convention annuelle financière 2024 relative au contrat de réussite pour la transition écologique de la Brie Nangissienne
- 20-2025 Délibération d'acquisition d'une parcelle cadastrée
- 21-2025 Délibération d'autorisation de dérogation scolaire
EXTRAIT PV CST 12 11 2024 - RSU 2023
Procès Verbal voté au conseil municipal du 10 avril 2025 :
- Procès verbal CM du 4 mars 2025
Arrêtés Divers :
-2025-07 Arrêté de circulation pour travaux FGC
-2025-08 Arrêté débit de boissons 1er Fevrier 2025 CAR LC
-2025-10 Arrêté de ciruculation pour travaux SARL BTF
- 2025-13 Arrêté municipal de circulation pour travaux STR
- 2025-14 Arrêté municipal de cirulation pour travaux STR
- 2025-16 Arrêté municipal de circulation pour travaux SIL
- 2025-28 Arrêté municipal de circulation pour travaux société ATTILA
- 2025-29 Arrêté municipal d'autorisation de stationnement pour travaux socété ATTILA
- 2025-31 Arrêté de circulation et de stationnement pour travaux société MAIRE TP
Arrêtés Départementales :
Budgets votés :
- Budget primitif de la commune 2025
- CFU de l'assainissement 2024
- Budget primitif de l'assainissement 2025
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